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Conditions Générales de Ventes


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE D'UTILISATION DU SITE INTERNET


Le site internet boutiqueonespirit.fr est détenu et administré par La SARL ONE SPIRIT PIERRELATTE dénommée dans les conditions présentes ONE SPIRIT. 

Tous les noms, marques, noms de marques et logos sont protégés par des droits d'auteur et/ou marques déposées et ne peuvent être utilisés sans l'autorisation de ONE SPIRIT ou le propriétaire respectif de tels droits.

Le contenu du site internet tel que les images, les textes, les graphiques, icônes, et logiciels sont la propriété de ONE SPIRIT et de ses partenaires. Le téléchargement du contenu du site internet n'est autorisé qu'à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve de conserver l'avis de droit d'auteur. Il vous est interdit de copier, reproduire ou distribuer le contenu du site internet à des fins publiques ou commerciales ou autrement utiliser le contenu protégé par des droits d'auteur sans autorisation. 

ONE SPIRIT  ne garantit pas l'exactitude des informations présentes sur le site. Vous êtes invité à nous contacter, si vous notez une information erronée sur le site. Veuillez consulter notre POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNEES pour plus de renseignements sur la façon dont nous traitons les données personnelles. 


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les livraisons effectuées par ONE SPIRIT de biens achetés par des clients sur notre site internet boutiqueonespirit.fr.


1. Conclusion du contrat

Un contrat final a été conclu entre vous et ONE SPIRIT lorsque votre commande a été confirmée sur notre site. ONE SPIRIT vous enverra une confirmation de commande par courriel lorsque la commande sera confirmée et expédiée. Le reçu de commande que vous recevrez aussitôt après avoir passé la commande ne constitue pas une confirmation de commande.

2. Utilisation équitable

ONE SPIRIT se réserve le droit d’empêcher les personnes de faire leurs achats sur la boutique en ligne boutiqueonespirit.fr en cas de retours trop nombreux. La désactivation des comptes clients peut également être déclenchée pour des soupçons de fraude.

3. Prix, taxes et livraison

Tous les prix s’entendent toutes taxes comprises. ONE SPIRIT se réserve le droit de modifier tout prix erroné indiqué dans notre boutique en ligne boutiqueonespirit.fr et de modifier tout prix, taxe et/ou autre frais indiqué, par ex. en raison du changement du taux de la TVA ou d’autres frais et charges imposés par les autorités, d’une augmentation des coûts ou du fait de l’évolution des prix.

Lorsque vous commandez sur la boutique en ligne ONE SPIRIT, les montants suivants seront ajoutés, en tant que frais de livraison :

  • Livraison à domicile        : 9.01€ 
  • Livraison en point relais  : 4,32€ (offerte pour les commandes de plus de 75€)

4. Livraison

À moins que vous n'en ayez été informé autrement, le délai de livraison habituel à compter du moment de la commande est le suivant :

  • Livraison à domicile : 2-3 jours ouvrés
  • Livraison en point relais : 3-6 jours ouvrés


ONE SPIRIT n’est pas tenu de livrer des produits qui sont en rupture de stock.


5. Droit et délai de rétractation

Vous disposez d’un droit de rétractation du contrat que vous avez conclu sans avoir à justifier de motifs.

  • Le délai de rétractation est de 30 jours.
  • Ce délai est calculé à compter de la date de réception des produits.
  • Le délai est respecté si, avant son expiration, vous envoyez un message dans lequel vous indiquez que vous souhaitez exercer le droit de rétractation. 

6. Comment vous retirer du contrat

  • Si vous souhaitez vous retirer du contrat, veuillez faire parvenir une déclaration explicite à ONE SPIRIT : [email protected] précisant que vous souhaitez procéder à la rétractation de ce contrat. Dans votre déclaration, veuillez indiquer votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique ainsi que le numéro de la commande et les produits que vous voulez retourner.
  • Si les produits nous ont été retournés sans être accompagnés d’une déclaration précisant que vous exercez votre droit de rétractation, nous considérerons que le renvoi des marchandises constitue une rétractation du contrat. 

7. Remboursement

  • En cas de rétractation du contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus, incluant les frais de livraison (mais à l’exception des frais additionnels si vous avez choisi un autre mode de livraison que le mode standard le moins cher offert), dans les meilleurs délais et en tous les cas au plus tard 30 jours après la date à laquelle nous avons reçu votre demande de rétractation de ce contrat. Toutefois, si vous retournez les marchandises sans l’aide de notre bordereau de retour (voir ci-dessous l’article concernant le « Retour des marchandises », les frais de port pour le retour seront déduits du remboursement. Pour effectuer le remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé, sauf convention contraire expresse. Aucun frais de remboursement ne vous sera réclamé. 
  • Nous pourrons refuser d’effectuer le remboursement jusqu’à réception des marchandises retournées ou jusqu’à preuve à votre charge du retour des marchandises, selon ce qui est approprié. 
  • En cas de retour partiel, les frais de livraison ne vous seront pas remboursés.

8. Retour des marchandises

  • Vous devez retourner les marchandises sans délai à ONE SPIRIT et au plus tard 5 jours après la date de notification de votre rétractation du contrat. La rétractation du contrat sera considérée comme ayant été soumise dans les délais si, vous avez remis les marchandises au service postal ou à autre service chargé d’expédier les marchandises qui font l’objet de la rétractation du contrat à ONE SPIRIT avant l’expiration du délai de 30 jours.
  • ONE SPIRIT prendra en charge les coûts liés à l’envoi et au transport concernant le retour de vos articles, à condition que vous utilisiez notre bordereau de retour pour retourner vos articles. Si vous retournez vos articles d’une autre manière, les coûts liés au retour seront à votre charge.
  • Nom et adresse de ONE SPIRIT à indiquer pour le retour des marchandises : ONE SPIRIT -  Zac la Croix d'or -  26700 PIERRELATTE. 
  • Vous pouvez retourner des articles achetés dans la boutique en ligne boutiqueonespirit.fr dans notre magasin physique de PIERRELATTE sous 30 jours à compter de la date de réception des articles.

9. Marchandises utilisées/abîmées

  • Votre responsabilité est limitée au préjudice affectant la valeur des marchandises causé par une manutention non nécessaire à la détermination de la nature, de la qualité et de la fonction des marchandises. 

10. Procédure des réclamations clients

Il est possible de présenter une réclamation concernant un achat en ligne via la plateforme européenne pour le Règlement en ligne des litiges, à laquelle vous pouvez accéder ICI.

11. Responsabilité

ONE SPIRIT ne saurait être tenu responsable de tout délai ou de toute absence d’exécution causée par un cas de force majeure. Tant qu’une situation de force majeure persiste, ONE SPIRIT est déchargé de l’exécution de ses obligations.

La responsabilité de ONE SPIRIT pour toute réclamation est limitée à un montant égal au prix des marchandises que vous avez achetées.




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